N. 32, Mars - Avril 2007 
PI et RDT: Articles 

Les Modèles d’accord de consortium sous le 7PC
Lotte Jaspers, Yellow Research
 
Au début du 7PC, divers modèles d’accord de consortium (CA) seront présentés aux participants. Tous ces modèles sont fondés sur les prédécesseurs du 6PC2. Différents groupes d’intérêt de secteurs industriels, d’universités et d’organisations de recherche ont élaboré plusieurs modèles:

- IPCA par les industries des technologies de l’information et des télécommunications;

- DESCA par des universités, des organisations de recherche et des groupes d'intérêt de l'industrie.

Deux autres modèles devraient être conçus:

- EU-Car par le secteur automobile

- IMG par le secteur aérospatial


IPCA

Le modèle IPCA3 est élaboré par la European Information & Communications Technology Industry Association (EICTA, association européenne des industries des technologies de l’information et de la communication). Ce groupe, représentant les industries du secteur des technologies numériques, a une longue tradition d’élaboration de modèles d’accord de consortium spécifiques à certains secteurs. La procédure d’élaboration de leur accord de consortium est convenablement organisée et stricte car tous les membres de l’EICTA doivent se sentir à l’aise en utilisant le résultat final pour leur propre participation aux consortia du 7PC. Pour le 7PC, l’EICTA s’est servi du modèle IPCA élaboré pour le 6PC, tout en s’assurant que ce modèle était adapté aux objectifs et dispositions du 7PC. Certaines modifications importantes ont été entreprises:

  • Les droits des filiales;

  • Les droits de propriété commune;

  • Structure à accès ouvert pour les connaissances nouvelles;

  • Les clauses relatives à l’utilisation de logiciels open source;

  • La structure de programme intégré comprenant des sous projets plus ou moins indépendants a été abandonnée pour accueillir les principaux projets attendus sous le 7PC avec des partenaires moins nombreux.


DESCA4

Pour l’élaboration du modèle DESCA, une collaboration ad hoc a été mise en place entre les «propriétaires» des différents accords de consortium du 6PC5. Le groupe principal de DESCA est constitué de membres d’ANRT, d’Helmholz et d’Unite ainsi que plusieurs groupes de secteurs d’intérêt tels que EARTO et KOWI. Les membres de DESCA proviennent d’organisations de recherche (en majorité) ou d’universités. Le groupe de consultation le plus vaste comprenait également des membres d’EICTA, d’EU-Car et d’organisations individuelles.

Les créateurs de DESCA avaient pour but d’élaborer un accord de consortium simple (DEvelopment of a Simple Consortium Agreement).

Dans leur objectif de développement d’un accord de consortium qui soit réellement simple, ils ont décidé de fonder le DESCA sur le CA pour les réseaux d’excellence (NoE) du 6PC. Cet accord de consortium a été établi en collaboration avec la plupart des créateurs de DESCA et fut le dernier CA développé sous le 6PC. En tant que tel, il représentait les connaissances professionnelles collectives de l’élaboration d’accords de consortium sous le 6PC.


EUCAR

Les représentants des principaux constructeurs automobiles européens, EUCAR, ont déclaré qu’ils présenteraient leur propre modèle pour le 7PC, tout comme ils l’avaient fait pour le programme-cadre6 précédent.


IMG

L’accord de consortium d’IMG est un modèle créé pour répondre aux besoins du secteur de l’industrie aérospatiale. Le modèle du 6PC reposait sur le modèle d’ANRT du 6PC et quelques projets initiaux ont circulé. Cet accord de consortium semble être une actualisation directe de leur modèle du 6PC.

Conclusion

Actuellement, ces quatre accords de consortium sont les seuls à notre connaissance; toutefois nous ne doutons pas que d’autres accords seront élaborés par des groupes d’intérêt d’autres secteurs abordant leurs intérêts particuliers.

IPCA et DESCA représentent des points de vue différents et parfois opposés concernant les projets de collaboration européens. La différence entre IPCA et DESCA est visible dans l’usage d’expressions telles que «open innovation» (innovation ouverte) et «value model» (modèle de valeur). Lors de prochaines éditions, nous publierons quelques réflexions concernant la différence entre les approches et la manière dont cela pourrait convenir à votre consortium, ainsi que des comparaisons des principales divergences dans les DPI, la gouvernance, la responsabilité et les finances entre IPCA et DESCA.

Relation entre les CA du 7PC et les CA du 6PC et les propriétaires des différents modèles:







1. L’auteur salue la contribution de Jet van Dijk et Margot Spaargaren de Yellow Research(«)


2. Lotte Jaspers, Richard Tomlin et Mette Skraastad, IPR-Helpdesk, numéro 24, novembre-décembre 2005(«)


3. http://www.eicta.org/index.php?id=32&id_article=93(«)


4. http://www.desca-fp7.eu/DESCA/descahome.htm(«)


5. www.ipr-helpdesk.org(«)


6. http://www.eucar.be/start.html(«)